Il arrive un moment, pour un responsable RH ou un dirigeant de PME, où une question ne peut plus se régler au feeling. Un salarié revient d'un long arrêt et il faut aménager son poste. Une inaptitude est prononcée. Le mot « risques psychosociaux » apparaît pour la première fois dans un compte rendu de CSE. La question n'est alors plus « qu'est-ce que j'en pense ? » mais « où est la source fiable, et qui a autorité pour me répondre ? ». Le paysage français de la santé au travail compte des dizaines d'acteurs : agences nationales, réseau régional, caisses de sécurité sociale, services de prévention, administrations de contrôle, organismes de branche. Chacun a un périmètre précis. Peu de gens savent lequel.
Cette page est une cartographie de terrain, pensée pour être consultée au moment où l'on en a besoin. Voici 50 organismes et ressources officiels de la santé et de la qualité de vie au travail, regroupés par famille, avec pour chacun ce qu'il fait réellement et, surtout, dans quel cas un employeur le contacte ou le consulte. Priorité à la France, avec les échelons européen et international et quelques références belges, suisses et québécoises qui servent souvent de points de comparaison.
Comment ce TOP 50 est construit
- L'ordre n'est pas un classement. Les entrées sont regroupées par famille d'acteurs ; la numérotation continue sert la lisibilité et ne traduit aucune hiérarchie.
- Aucun organisme n'a payé ni validé cette page. Ni partenariat, ni lien commercial, ni contenu sponsorisé : aucune des structures citées n'a relu ce texte avant publication.
- Les missions décrites sont celles que les organismes publient eux-mêmes. Nous reprenons le périmètre officiel affiché par chaque structure, sans l'élargir ni l'interpréter.
- Sources croisées, aucune URL devinée. Chaque lien a été vérifié avant publication ; en cas de fusion ou de changement de nom, le nom actuel est indiqué et l'ancien signalé.
Les agences nationales de référence
Les producteurs de doctrine : ils fixent les repères que tous les autres acteurs reprennent.
- Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) — association paritaire financée par la branche risques professionnels, national
Documentation technique de référence : fiches toxicologiques, dossiers de risques, outils d'évaluation, formations. Premier réflexe pour comprendre un risque précis ou bâtir un document unique solide. - Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact) — établissement public sous tutelle du ministère du Travail, gouvernance tripartite
Méthodes et outils sur l'organisation du travail, la QVCT, le dialogue social et les risques psychosociaux. À noter : les Aract régionales, associations distinctes, ont été intégrées à l'Anact au 1er janvier 2023. - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) — établissement public d'expertise, née en 2010 de la fusion Afssa-Afsset
Évalue les risques liés aux expositions professionnelles : substances chimiques, agents biologiques, nuisances physiques. À consulter avant d'arbitrer un achat, un procédé ou un aménagement exposant. - Santé publique France — agence nationale de santé publique, issue en 2016 du regroupement InVS-Inpes-Eprus
Surveillance épidémiologique, y compris des pathologies liées au travail. Utile pour objectiver un sujet qui dépasse l'entreprise : addictions, santé mentale, fortes chaleurs. - Assurance Maladie – Risques professionnels — branche AT/MP de la Sécurité sociale, national avec relais régionaux
Reconnaît les sinistres, tarifie le risque et finance la prévention. On s'y adresse pour ses déclarations et pour comprendre son taux de cotisation AT/MP. - Haute Autorité de santé (HAS) — autorité publique indépendante à caractère scientifique
Recommandations de bonne pratique, dont plusieurs touchent au travail : souffrance psychique, maintien et retour en emploi. À citer quand il faut un cadre médical validé. - Ministère du Travail et des Solidarités — administration centrale, dont la Direction générale du travail
Définit la politique de santé au travail et pilote les Plans santé au travail, le PST5 couvrant 2026-2030. Source à citer pour appuyer une décision sur la position de l'administration.
Le réseau régional et de terrain
L'échelon le plus sollicité : celui qui se déplace, accompagne et instruit les dossiers.
- Réseau Anact-Aract — implantations régionales de l'Anact, couverture nationale
Accompagne entreprises, branches et territoires en région. À contacter pour une transformation d'organisation, un projet de télétravail ou une démarche QVCT structurée. - Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) — services déconcentrés de l'État, DRIEETS en Île-de-France
Ont remplacé les Direccte en 2021 et organisent l'inspection du travail. Interlocuteur des procédures encadrées : salarié protégé, rupture conventionnelle, application du droit du travail. - Présanse — association représentative des services de prévention et de santé au travail interentreprises (SPSTI)
Nouveau nom du Cisme depuis janvier 2018. À consulter pour savoir ce que le service auquel on adhère doit faire depuis la loi du 2 août 2021. - Caisse régionale d'assurance maladie d'Île-de-France (Cramif) — organisme de Sécurité sociale, périmètre Île-de-France
Conseil en prévention, métrologie, aides financières. Un employeur francilien la sollicite pour un diagnostic de poste ou un dossier de subvention. - Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) — exemple : Carsat Hauts-de-France — organismes régionaux de Sécurité sociale, un par région hors Île-de-France
Leurs ingénieurs-conseils interviennent dans les entreprises et instruisent les aides. À contacter pour un regard technique extérieur sur un poste, un atelier ou un investissement. - Aides financières prévention de l'Assurance Maladie – Risques professionnels — dispositif national instruit par les caisses régionales
Subventions prévention, contrats de prévention par branche et financements de l'usure professionnelle, dont le FIPU créé en 2023. Point d'entrée quand le budget bloque. - Agences régionales de santé (ARS) — établissements publics régionaux, pilotage du système de santé
Pilotent la politique de santé en région. Un employeur les croise surtout dans le secteur sanitaire et médico-social ou lors d'un événement sanitaire. - Groupement des infirmiers de santé au travail (GIT) — association professionnelle nationale
Fédère et outille les infirmiers en santé au travail, dont le rôle s'est élargi dans les SPST. Utile pour cadrer les responsabilités avant de recruter une infirmière.
Branches, secteurs et publics spécifiques
Certains employeurs relèvent d'un régime dédié : c'est souvent là que se trouve l'interlocuteur le plus pertinent.
- Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) — organisme paritaire de branche créé en 1947, national
Conseille, forme et informe les entreprises du BTP via des conseillers en région. Accès sans démarche commerciale pour toute entreprise du secteur. - PréventionBTP — plateforme de ressources et de services de l'OPPBTP
Outils d'évaluation des risques, modes opératoires, fiches métiers, veille réglementaire. À privilégier pour trouver un document directement utilisable sur un chantier. - Mutualité sociale agricole (MSA) — régime de protection sociale agricole, réseau de caisses
Gère la protection sociale du monde agricole, santé au travail comprise. Un employeur agricole ou paysagiste s'adresse à sa caisse MSA, non au régime général. - Institut national de médecine agricole (INMA) — association de formation et de recherche, à Tours
Forme les professionnels de santé au travail du secteur agricole. À consulter sur les risques du monde rural : phytosanitaires, zoonoses, machinisme, isolement. - Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (Agefiph) — gestionnaire d'un fonds, secteur privé
Finance aménagements de poste, prestations d'appui et accompagnement de l'employeur. Interlocuteur dès qu'une restriction d'aptitude apparaît dans une équipe. - Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) — établissement public, secteur public, créé en 2006
Équivalent de l'Agefiph pour les employeurs publics. Une collectivité, un hôpital ou une administration s'y adresse pour financer un maintien dans l'emploi. - Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) — opérateur de compétences de la fonction publique hospitalière
Finance la formation des agents hospitaliers, y compris sur la prévention, la QVT et le handicap. Les établissements de santé y trouvent de quoi outiller leurs équipes. - Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) — Fonds national de prévention — caisse des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers
Son Fonds national de prévention finance et accompagne les démarches de prévention. À solliciter pour cofinancer un diagnostic ou une démarche d'ergonomie.
Cadre réglementaire, droits et obligations
Pour sécuriser une décision, mieux vaut la fonder sur le texte que sur un résumé de seconde main.
- Légifrance — service public de la diffusion du droit
Textes officiels : code du travail, code de la sécurité sociale, décrets, conventions collectives, jurisprudence. Seule référence à citer pour prouver l'état du droit à une date donnée. - Code du travail numérique — service public du ministère du Travail
Traduit le droit en réponses personnalisées et simulateurs, convention collective comprise. Utile en première approche avant de remonter au texte sur Légifrance. - Entreprendre.Service-Public.fr — portail officiel d'information des entreprises
Fiches pratiques sur les obligations des employeurs, dont la santé, la sécurité et les formalités liées aux accidents du travail. Bon point de départ pour cadrer une obligation. - Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT) — instance consultative nationale créée en 2008
Réunit l'État et les partenaires sociaux pour élaborer les orientations stratégiques. À suivre pour anticiper les priorités publiques, non pour un dossier individuel. - Compte professionnel de prévention (C2P) — service officiel d'information, employeurs et salariés
Facteurs de risques déclarés, modalités de déclaration et droits ouverts aux salariés exposés. À consulter au moment de la déclaration annuelle. - Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) — autorité administrative indépendante, protection des données
Recommandations sur les données des salariés : santé, suivi d'activité, vidéosurveillance, enquêtes internes. Toute démarche QVT collectant des réponses individuelles doit s'y référer. - Défenseur des droits — autorité constitutionnelle indépendante
Traite les réclamations pour discrimination dans l'emploi et publie des cadres de référence sur le harcèlement et l'état de santé. À lire avant une décision RH sensible.
Données, recherche et référentiels techniques
De quoi sortir du ressenti : chiffres, enquêtes et normes permettent de comparer et de mesurer.
- Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) — service statistique du ministère du Travail
Études et statistiques publiques sur le travail et les conditions de travail, dont les grandes enquêtes sur les expositions. Source à utiliser pour se situer face à son secteur. - Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) — statistique publique nationale
Données de cadrage sur l'emploi, la démographie des entreprises et les catégories socioprofessionnelles. Indispensable pour rapporter un chiffre interne à une population de référence. - Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq) — établissement public sous double tutelle Éducation-Travail
Étudie la formation, les parcours professionnels et l'usure des métiers. Utile pour anticiper les effets RH d'une évolution de métier ou d'une réorganisation. - Institut de recherche et documentation en économie de la santé (Irdes) — association de recherche, national
Analyse les liens entre organisation du travail, santé des salariés et recours aux soins. À mobiliser pour un raisonnement coût-bénéfice sur la prévention. - Groupe AFNOR — organisme de normalisation français
Élabore et diffuse les normes volontaires, dont celles sur l'ergonomie des postes et la sécurité des équipements. À citer dans un cahier des charges d'achat. - Société d'ergonomie de langue française (SELF) — société savante francophone
Réunit praticiens et chercheurs autour de l'analyse de l'activité réelle de travail. Le bon endroit pour comprendre le métier avant de missionner un ergonome.
L'échelon européen et international
Beaucoup de règles françaises transposent des directives européennes : remonter à la source évite les contresens.
- Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) — agence de l'Union européenne créée en 1994, siège à Bilbao
Campagnes, enquêtes et outils interactifs traduits en français. À consulter pour des comparaisons européennes et des outils prêts à l'emploi sur les risques émergents. - Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) — agence tripartite de l'Union européenne créée en 1975, Dublin
Produit les grandes enquêtes européennes sur les conditions de travail. Utile pour situer les pratiques françaises dans un cadre européen. - Eurogip — groupement d'intérêt public français, observatoire des risques professionnels en Europe
Compare les systèmes d'assurance et de prévention des accidents du travail. Ressource clé pour voir comment un autre pays traite un risque donné. - Organisation internationale du Travail (OIT) — institution spécialisée des Nations unies, tripartite
Normes internationales du travail et recueils de directives pratiques sur la sécurité et la santé. Mobilisée par les groupes multinationaux. - Organisation mondiale de la santé (OMS) — institution spécialisée des Nations unies
Lignes directrices sur la santé au travail et la santé mentale au travail. Référence pour cadrer un sujet de santé mentale sans le réduire à un enjeu managérial. - Association internationale de la sécurité sociale (AISS) — organisation internationale, siège à Genève
Comités internationaux de prévention, lignes directrices sectorielles et travaux sur le retour sur investissement de la prévention. Pour qui cherche des arguments économiques.
Les références francophones hors de France
Ces institutions publient en français, avec des méthodes parfois plus lisibles : elles servent de miroir.
- Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (Belgique) — administration fédérale belge
Réglementation du bien-être au travail, outils d'analyse des risques psychosociaux, guides sectoriels. Une entreprise implantée en Belgique y trouve le cadre applicable localement. - Agence fédérale des risques professionnels (Fedris) — institution publique de sécurité sociale belge
Créée au 1er janvier 2017 par la fusion du Fonds des accidents du travail et du Fonds des maladies professionnelles. Point d'entrée de tout dossier belge d'AT/MP. - Centre de connaissance belge sur le bien-être au travail (BeSWIC) — portail documentaire public belge
Actualités, publications et bonnes pratiques, avec une veille très régulière en français. Source de veille utile même pour un employeur français. - Secrétariat d'État à l'économie (SECO, Suisse) — administration fédérale suisse, loi sur le travail
Coordonne l'application du droit du travail et publie commentaires officiels et outils de protection de la santé. Référence pour toute entité employant en Suisse. - Suva — assureur-accidents suisse de droit public, avec mission de prévention
Listes de contrôle, statistiques et supports très opérationnels pour les entreprises à risques particuliers, souvent repris au-delà de la Suisse. - Commission fédérale de coordination pour la sécurité au travail (CFST / EKAS) — organe fédéral suisse de coordination
Coordonne les organes d'exécution et édicte des directives contraignantes, dont celle sur l'appel à des spécialistes de la sécurité au travail. - Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST, Québec) — organisme gouvernemental québécois
Née en 2016 de la fusion de la CSST, de la Commission des normes du travail et de la Commission de l'équité salariale. Guides et outils librement consultables. - Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) — organisme de recherche québécois sans but lucratif, créé en 1980
Recherches appliquées et rapports complets gratuits en français. Une des meilleures portes d'entrée francophones pour un état de l'art sur un risque précis.
Ce que cette cartographie révèle
- Trois logiques institutionnelles coexistent sans se confondre. L'État fixe la règle et contrôle, la Sécurité sociale assure et finance, branches et services de prévention accompagnent. Chercher un interlocuteur unique revient à se heurter à trois portes, chacune légitime sur son segment.
- La frontière entre conseil et contrôle n'est pas comprise. L'Anact, l'INRS, les Carsat et les SPST conseillent ; les DREETS et l'inspection du travail contrôlent. Cette confusion explique bien des hésitations à décrocher son téléphone, alors que la plupart des acteurs listés ici n'ont aucun pouvoir de sanction.
- Le premier réflexe utile est régional, pas national. Les ressources les plus visibles sont nationales, mais l'aide concrète et gratuite vient du service de prévention et de santé au travail, de l'Aract et de la caisse régionale. C'est l'échelon le plus sous-utilisé de cette liste.
- Les données existent, mais elles sont éclatées. Dares, Assurance Maladie, EU-OSHA, Eurofound, Eurogip et IRSST produisent des chiffres publics solides ; aucun n'en propose de vue consolidée. C'est là qu'un employeur se perd et finit par arbitrer sur des impressions.
Une ressource manque à cette liste ?
Cette cartographie se limite aux organismes, institutions, réseaux et ressources officiels que nous avons pu vérifier. Il en existe d'autres — observatoires de branche, instituts régionaux, dispositifs sectoriels — que nous n'avons pas retenus faute de vérification suffisante. Si vous connaissez une ressource qui mériterait d'y figurer, ou si l'un des organismes cités a changé de nom, de périmètre ou d'adresse, signalez-le nous en mentionnant cette page et le lien vers la source officielle correspondante. Les corrections documentées sont intégrées lors des revues de la page.
Questions fréquentes
Qui contacter en premier en cas de problème de santé au travail ?
Dans la plupart des situations individuelles — inaptitude, retour après arrêt long, aménagement de poste, alerte d'un salarié —, l'interlocuteur de premier niveau est le service de prévention et de santé au travail (SPST) auquel l'entreprise adhère, et en son sein le médecin du travail ou l'équipe pluridisciplinaire. Pour un sujet collectif d'organisation du travail, l'Aract de votre région est un point d'entrée pertinent ; pour un risque technique ou un investissement de prévention, la Carsat, la Cramif ou la CGSS. Cette page ne délivre ni conseil juridique ni avis médical : le choix de l'interlocuteur dépend de votre situation et, le cas échéant, de l'avis de votre conseil.
Cette page est-elle officielle ?
Non. Il s'agit d'une ressource éditoriale publiée par qvt-market.com, et non d'un document officiel, d'un annuaire administratif ou d'une publication émanant des organismes cités. Les liens renvoient vers les sites officiels de chaque structure, mais la sélection, le regroupement en familles et les commentaires relèvent de notre travail éditorial. En cas de divergence entre cette page et l'information publiée par un organisme, c'est la source officielle qui fait foi.
À quelle fréquence est-elle mise à jour ?
Le paysage institutionnel bouge : fusions d'agences, changements de dénomination, réorganisations de services déconcentrés, nouveaux plans nationaux. Cette page fait l'objet de revues périodiques, avec revérification des liens et des dénominations, et d'une mise à jour dès qu'un changement significatif est porté à notre connaissance. Les signalements de lecteurs sont l'une des principales sources de correction.
Pour aller plus loin, consultez notre data room QVT et ses chiffres de référence sur la santé et les conditions de travail, explorez nos outils QVT pour passer du diagnostic à l'action, ou venez échanger avec d'autres responsables RH et QVT en décidant de rejoindre le club.